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Conseil Municipal

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Mardi 18 mars 2025 à 19h dans la salle des fêtes et en direct sur Facebook.

Ce conseil municipal est ouvert au public et diffusé en direct sur facebook.com/villedewambrechies

Voici son ordre du jour : 

ORDRE

RAPPORTEUR

INTITULE DES DELIBERATIONS

 

 

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 FEVRIER 2025

 

 

 

INFORMATIONS :
> Decisions du Maire
> ETAT DES INDEMNITES DES ELUS 2024

1

M. SAS

25/11

Etat du personnel

2

M. SAS

25/12

Accueils de loisirs – activite accessoire

3

Mme Derosier

25/13

Convention relative a la cession a l’amiable au profit de la commune de la sirene du reseau national d’alerte de l’Etat – autorisation de signature

4

M. Lecourt

25/14

ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE COMMUNAL POUR LA REALISATION DE CINQ AUDITS ENERGETIQUES DANS LE cadre  de  l’elaboration  d’un  Schema  Directeur Immobilier Energetique (SDIE)

5

M. le Maire

25/15

parcelle cadastree section B n° 5874 – convention de servitudes – autorisation de signature

6

Mme Galand

25/16

PROVISIONS ET SUBVENTIONS 2025 AUX ORGANISMES LOCAUX A CARACTERE CULTUREL

7

M. Prouvost

25/17

SUBVENTIONS 2025 AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET ASSOCIATIONS AYANT UNE ACTIVITE A CARACTERE PARASCOLAIRE

8

M. Prouvost

25/18

PROVISIONS ET SUBVENTIONS 2025 AUX ORGANISMES LOCAUX A CARACTERE SPORTIF

9

Mme Notebaert

25/19

PROVISIONS ET SUBVENTIONS 2025 AUX ORGANISMES LOCAUX A CARACTERE SOCIAL

10

M. SAS

25/20

PROVISIONS ET MODALITES POUR L’OCTROI DE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES A CARACTERE D’INTERET GENERAL OU COMMERCIAL

11

M. SAS

25/21

SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU BUDGET ANNEXE PORT DE PLAISANCE

12

M. SAS

25/22

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024

13

M. SAS

25/23

VOTE DU TAUX DES IMPOTS

14

M. SAS

25/24

PROGRAMME D’INVESTISSEMENT

15

M. SAS

25/25

Autorisations d’Engagement et Credits de Paiement

16

M. SAS

25/26

Autorisations de Programme et Credits de Paiement

17

M. SAS

25/27

Budget Primitif 2025

18

M. SAS

25/28

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024 – PORT DE PLAISANCE

19

M. SAS

25/29

programme d’investissement – Port de plaisance

20

M. SAS

25/30

Budget primitif 2025 – Port de plaisance

Date(s) pour cet événement

Date(s): 
Mardi, 18 mars, 2025 - 19:00

Informations pratiques

Adresse: 
Salle des fêtes
33bis rue du Général Leclerc
59118 WAMBRECHIES
France